← Retour à Empreinte Cosmique

Mentions légales

Dernière mise à jour : 22 juin 2026

1. Éditeur du site

Le site empreinte-cosmique.labostudio.fr (ci-après « le Site ») est édité par :
Yann Schvartz, entrepreneur individuel exerçant sous le nom « Empreinte Cosmique »
Adresse : 425 Route de Nevers, 45290 Nogent-sur-Vernisson, France
Courriel : contact@prisme-pro.net — Téléphone : 06 74 91 31 84
N° SIREN : 513 938 217 — N° SIRET : 513 938 217 00033 — immatriculé au Registre National des Entreprises (RNE)
N° de TVA intracommunautaire : FR51 513 938 217

2. Directeur de la publication

Yann Schvartz, en qualité d'éditeur du Site.

3. Hébergeur

Le Site est hébergé par :
OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007 (ou +33 9 72 10 10 07) — www.ovhcloud.com
Société par actions simplifiée au capital social inscrite au RCS de Lille Métropole 424 761 419.

4. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige qui l'opposerait à l'éditeur du Site.

Après nous avoir sollicités par une réclamation écrite et à défaut de réponse vous satisfaisant, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès du médiateur de la consommation désigné par l'éditeur :

CM2C — Centre de Médiation de la Consommation de Conciliateurs de justice
49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
Tél. : 01 89 47 00 14
Saisine en ligne : www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
E-mail : litiges@cm2c.net

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Site (textes, visuels, identité graphique « Empreinte Cosmique », structure, ainsi que les contenus personnalisés générés pour l'utilisateur) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite. Le contenu personnalisé acheté est destiné à un usage strictement personnel et privé de l'utilisateur.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité. Les conditions de vente figurent dans les Conditions Générales de Vente.